[Lyon-hackerspace] Un projet pour vous?

Sylva1n sylv41n at gmail.com
Mer 21 Déc 13:05:20 CET 2011


Daniel,

Vous avez un cahier des charges précis, un projet commercial ET le
souhaite de protéger certains aspects inventifs contre la copie.
Ce dont vous avez besoins, une société de service ou un free-lancer
pourront vous le fournir, au prix du marché (soit 300 à 500€ la
journée, en fonction des compétences demandées).

En vous adressant à des bénévoles pour réaliser ce travail, vous
mettez en péril l'existence même d'une association qui n'a _pas le
droit de faire concurrence à une activité commerciale_.
Une société de prestation serait en droit d'attaquer l'association
pour concurrence déloyale. Fiscalement parlant, un "don en nature pour
service rendu" a même valeur qu'un paiement pour achat d'un service.

Bien évidemment, si vous adapter votre projet de la façon suivante :
 - absence de deadline
 - pas de lien de subordination (les bénévoles peuvent prendre autant
de libertés qu'ils le souhaitent vis à vis de votre cahier des charges
initial)
 - vous posez le(s) brevet(s) avant de commencer, de façon à ce que
les bénévoles n'aient pas à être tenus par un NDA. En effet, toute
message/photo/film incluant l'invention posté sur un forum
potentiellement public (y compris Twitter ou Facebook) rend le brevet
nul puisque cette révélation est intégré à l’État de l'Art.

alors il n'y aurait plus concurrence déloyale avec une activité commerciale.

2011/12/19 daniel gossez <daniel.gossez at gmail.com>:
> Bien, pour l'open, pourquoi pas, c'est à réfléchir, on tient néanmoins à
> breveter une spécificité du produit.
>
> Pour ce qui est de la Guadeloupe, soit on en parle tranquillement jusqu'à
> mon retour en juillet, soit on monte une branche locale, soit les motivés
> viennent squatter à la maison pendant 6 mois!
>
> Plus sérieusement, si l'éloignement outre mer pose problème, il risque de se
> poser en métro également, puisqu'Alain réside en RP et moi dans le Var. Mais
> on est tous les deux très mobiles.
>
> à murir!
>
> à plus
>
> daniel
>
> Le 18 déc. 2011 à 18:38, Yves Quemener a écrit :
>
> Le 18 déc. 2011 à 15:04, daniel gossez a écrit :
>
> Bonjour, et félicitation pour votre "hackerspace" (vous comprendrez
>
> les guillemets plus loin)
>
>
> Hello Daniel,
>
> Je vois apparaitre des zones d'ombres entre vous et nous:
>
>
> 1. Mon projet n'est pas très "éthique": faire du bruit dans les
>
> campagnes, et griller du pétrole pour se faire plaisir, c'est moyen je
>
> le reconnais.
>
> 2. Rien de bien associatif ni fédérateur non plus
>
> 3. Mais surtout, on tient à commercialiser ce projet à terme….
>
>
> Ben c'est vrai que comme ça...
> On peut discuter de l'aspect utile au monde, à la société, aux ours
> polaires, mais y a déjà un point très bloquant à mon sens :
> dans nos statuts (http://labolyon.fr/officiel/Statuts1901.pdf), on précise
> à la section "2. Objet" que nos projets sont destinés à "favoriser la
> transmission non marchande des savoir-faire et connaissances scientifiques
> ou techniques, notamment en publiant le travail des adhérents sur les
> projets effectués dans le cadre de l’association ; [...]
> Dans cet esprit, les différents fichiers informatiques créés dans le cadre
> de projets réalisés au sein de l’association seront publiés en respectant
> les règles de l’open source et du logiciel libre."
>
> Ce n'est pas nécessairement incompatible avec un projet commercial, mais ça
> suppose un modèle assez spécial : de l'open hardware, comme avec Arduino,
> qui est commercialisé par des entreprises privées mais a un design ouvert
> (enfin, le PCB, pas le chip).
>
> À mon sens c'est le seul point vraiment bloquant. Après, s'il y a des gens
> motivés pour bricoler des véhicules pour du rallye, pas de problème. Ça
> peut être très intéressant en effet, même si personnellement, c'est pas ma
> came (à moins qu'on vise à en faire un véhicule autonome, là on peut parler
> :) ).
>
> Perso j'ai un peu de doutes sur la possibilité de motiver des gens à
> travailler sur ce projet depuis la Guadeloupe, mais j'aime qu'on me prouve
> que j'ai tort :)
>
>
> Iv
>
>
>
> _______________________________________________
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> Lyon-hackerspace at lists.hackerspaces.org
> http://lists.hackerspaces.org/mailman/listinfo/lyon-hackerspace
>

-- 
Sylvain


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